Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS
Société Professionnelle des Papiers de Presse - SA

Numéro de dépôt :
96608203
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) Société Professionnelle des Papiers de Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Professionnelle des Papiers de Presse domicilié(e) 9-15 avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 133 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Professionnelle des Papiers de Presse - France.

La marque S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS est expirée depuis le 30 janvier 2006.

Société Professionnelle des Papiers de Presse a également déposé les autres marques suivantes : SOVAP SOCIETE DE VALORISATION DES VIEUX PAPIERS , SPPP CFPP LES PAPIERS DE PRESSE , Axxor Logistic Systems , AGUERIA , SPPP LES PAPIERS DE PRESSE , Axxor Media Systems , LOGAPRESSE


Société Professionnelle des Papiers de Presse - SA - 9-15 avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 582133849


Société Professionnelle des Papiers de Presse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie)